Déposée le 26 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Simpliciweb
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DRIVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Simpliciweb domicilié(e) Hôtel Technologique, 45 rue frédéric JOLIOT CURIE, B.P. 100, Technopole de Chateau Gombert - 13382 - Marseille Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 277 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simpliciweb, M. Nicolas SOTRON domicilié(e) Hôtel Technologique, 45 rue frédéric JOLIOT CURIE, B.P. 100, Technopole de Chateau Gombert - 13190 - Marseille Cedex 13 - France.
La marque DRIVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936961.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Simpliciweb, SARL - Hôtel Technologique, 45 rue frédéric JOLIOT CURIE, B.P. 100, Technopole de Chateau Gombert - 13382 - Marseille Cedex 13 - France - SIREN 499277713
Simpliciweb, M. Nicolas SOTRON - Hôtel Technologique, 45 rue frédéric JOLIOT CURIE, B.P. 100, Technopole de Chateau Gombert - 13190 - Marseille Cedex 13 - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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